Enquête de l'AMF sur les rythmes scolaires


Informations générales

Nom de la commune : *
Département (N°+Nom): *

Nombre d'élèves scolarisés dans la commune :

En école maternelle :
En école élémentaire :

Application de la réforme des rythmes scolaires à :





Au mois de mars 2016, un projet éducatif territorial (PEDT) est-il :






Compétence scolaire et périscolaire

1. Précisez les compétences des collectivités suivantes :

  • Commune :






  • Syndicat intercommunal :






  • EPCI à fiscalité propre :







  • Mode d'organisation des Tap-Nap

    2. Au cours de l'année scolaire 2015-2016, l'accueil organisé pour les trois heures libérées par la réforme (dites Tap/Nap) est :






    3. Pour les rentrées 2015 et 2016, quelles sont vos orientations en matière de mode d'accueil des Tap/Nap ?

    Rentrée 2015







    Rentrée 2016







    4. Dans le cas où vous organisez les Tap-Nap totalement ou en partie sous forme d'un accueil de loisirs sans hébergement déclaré, appliquez-vous les taux d'encadrement allégés prévus dans le cadre du PEDT (1/14 et 1/18) ?




    Note :

    - Les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) sont déclarés auprès de la Direction départementale de la cohésion sociale.

    - Les accueils non déclarés sont notamment des garderies, des ateliers mono-activité ou des goûters.



    Fréquentation et tarification

    5. Depuis la rentrée 2015, quel est, en moyenne, le niveau de fréquentation des élèves aux Tap/Nap ?

    Choix
    Moins de
    50%
    Entre
    50% et 60%
    Entre
    60% et 70%
    Entre
    70% et 80%
    Entre
    80% et 90%
    Plus de
    90%
    Ecoles maternelles
    Ecoles élémentaires


    6. Les Tap/Nap sont-ils payants au cours de l'année scolaire 2015-2016 ?




    7. Pour la rentrée 2016, envisagez-vous :







    Financement de la réforme

    8. Pour l'année scolaire 2015-2016, à combien estimez-vous le coût annuel brut de la réforme par enfant inscrit pour le fonctionnement, hors investissement et hors aides financières (fonds de soutien et aides de la Caf) ? (en euros)

    Note : Il s'agit ici de comptabiliser les frais occasionnés par la réforme notamment en matière de personnels, de locaux, de matériels, de transports scolaires (si la commune ou l'EPCI participe au financement ou organise le service)

    9. Pour l'année scolaire 2015-2016, à combien estimez-vous le coût annuel net de la réforme par enfant inscrit pour le fonctionnement, hors investissement et prenant en compte les aides financières (fonds de soutien et aides de la Caf) ? (En euros)

    Note : Il s'agit ici de comptabiliser les frais occasionnés par la réforme notamment en matière de personnels, de locaux, de matériels, de transports scolaires (si la commune ou l'EPCI participe au financement ou organise le service)


    Difficultés de mise en œuvre de la réforme


    10. Pour l'année scolaire 2015-16, au-delà des difficultés au démarrage de la réforme, rencontrez-vous toujours des difficultés de mise en œuvre ?




    Si oui, ces difficultés sont-elles globalement :

    Choix
    Très importantes
    Importantes
    Peu importantes
    Pas de difficultés
    Ecoles maternelles
    Ecoles élémentaires



    Ces difficultés concernent-elles :

  • Pour les écoles maternelles
















  • Pour les écoles élémentaires
















    11. Outre le personnel municipal ou intercommunal, avez-vous fait appel à des intervenants extérieurs pour l'encadrement des Tap/Nap ?





    Si oui, veuillez préciser lesquels :











    Précisions pour le choix "Autres" :

  • Appréciation globale de la réforme


    12. Jugez-vous la réforme :

    Choix
    Très satisfaisante
    Satisfaisante
    Peu satisfaisante
    Pas satisfaisante
    Ecoles maternelles
    Ecoles élémentaires



    Observations


    * Réponse obligatoire